1- Identification de la Société - éditeur professionnel du site Web:
Forme juridique : SA MM BASIKA
Capital Social : 357 000€
Siège Social : 970 RN7 06270 VILLENEUVE LOUBET
RCS : ANTIBES B 353 873 631
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 353 873 631
Adresse e-mail Webmaster : md@basika.fr
Téléphone : 04 92 12 48 50
Télécopie : 04 92 12 48 51
Responsable de la publication : Mr Maurice Donati
2 - Identification de l’hébergeur :
Nom : BEXTER
Dénomination sociale : SARL BEXTER
Adresse : 58 Chemin des Guérins 83500 LA SEYNE SUR MER
Numéro de téléphone : 0 820 202 229
3 - Identification du prestataire de Service et Contact :
Forme juridique : SA MM BASIKA
Capital Social : 357 000 €
Siège Social : RN 7 06270 Villeneuve Loubet.
RCS : ANTIBES B 353 873 631.
N° SIREN : 353 873 631 00041
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 353 873 631
Adresse e-mail Webmaster : md@basika.fr
Téléphone : 04 92 12 48 50
Télécopie : 04 92 12 48 51
Définir les modalités de contact avec la Société MM BASIKA via le site ou n° de téléphone.
4- Protection des Données personnelles
Les données nominatives communiquées par vous ou collectées via le fonctionnement du site (par le biais de cookies ou active X) ont pour objectif d’assurer la bonne fin des livraisons, d’améliorer la qualité du service et de mieux répondre à vos attentes.
Nous pourrons utiliser vos données notamment pour vous communiquer des informations relatives aux services et offres exceptionnels qui pourraient vous intéresser.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives qui vous concernent qui peut être exercé par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique « mentions CNIL » ou par courrier adressé à la Société MM BASIKA à Villeneuve Loubet 06270- RN 7.
Ce traitement automatisé d’informations a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1432223.
5 - Information sur les cookies :
Des informations non personnelles vous concernant sont collectées et enregistrées par le système de cookies.
« Le cookie est un fichier inscrit sur votre disque dur par un serveur internet, dans l'intention de mémoriser certaines informations définies (email, mot de passe, etc.).
Ces informations sont retransmises à ce serveur Internet lors de vos visites suivantes, afin de mieux vous servir ».
6 - Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du présent site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de la SA MM BASIKA.
7 - Marque déposée :
BASIKA est une marque de commerce déposée à l'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE en date du 23 Août 1993 et enregistrée sous le numéro national 934814906 (BOPI n°93/40 ), pour les produits ou services désignés suivants: meubles, glaces (miroirs), cadres, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, séchage, ventilation (classes 11 et 20).
La SA MM est propriétaire de la marque Basika.
